Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 16 octobre 2025 ;
RH – Adhésion à la convention de participation à la protection sociale complémentaire souscrite par le CDG 59 dans le domaine de la SANTÉ et pour l’instauration d’une participation au financement des contrats et règlements souscrits par les agents de la commune pour le risque SANTÉ dans le cadre de cette convention de participation ;
RH – Adhésion à la convention de participation à la protection sociale complémentaire souscrite par le CDG 59 dans le domaine de la PRÉVOYANCE et pour l’instauration d’une participation au financement des contrats et règlements souscrits par les agents de la commune pour le risque PREVOYANCE dans le cadre de cette convention de participation ;
RH - Adhésion au dispositif interne de signalement des atteintes à l’intégrité physique, des actes de violences, de harcèlement, de discrimination, d’agissements sexistes, de menaces ou tout autre acte d’intimidation du CDG 59 ;
RH – Modification du tableau des effectifs – (tableau des emplois permanents) ;
RH - Création d’emplois pour faire face à un accroissement temporaire d'activité ;
RH - Plan de formation 2025 ;
RH – Affiliation volontaire CDG 59 ;
RH – Création d'emplois saisonniers ALSH (emplois non permanents) pour la période des vacances scolaire de Noël 2025 ;
RH – Création d'emplois saisonniers ALSH (emplois non permanents) pour la période des vacances scolaire de Février 2026 ;
"Projet Centre-Bourg" : avenant 4 à la convention de délégation temporaire de maîtrise d'ouvrage entre la ville et la Communauté d'Agglomération de Valenciennes Métropole pour la réalisation d'études et des travaux à la construction d'un restaurant scolaire ;
FINANCES – Décision Modificative Budgétaire (DM) n°1 ;
FINANCES - Admission en non-valeur de titres de recette concernant des créances éteintes au compte 6542, des créances minimes et des créances irrécouvrables au compte 6541 des années 2019 à 2024 ;
FINANCES – Correction sur exercice antérieure du compte 1068 : amortissements ;
FINANCES - Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d'investissement avant le vote du Budget Primitif 2026, dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice 2025 ;
FINANCES - Subvention complémentaire à l’association Union Sportive Hergnies 2025 (USH 2025) ;
INSTANCES - Modification de la délibération N°2020-013 en date du 25 mai 2020 relative aux délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal ;
Concours d'illuminations et de décorations de Noël – modifications ;
Mise à disposition gracieuse des locaux en période pré-électorale pour les candidats aux élections municipales 2026 ;
Délégation de Service Public (DSP) 2018-01 « multi-accueil Duvet d’Oie » - Rapport annuel 2024 du délégataire ;
Urbanisme/Foncier - Acquisition de la parcelle E 1735 sise 33 rue Des Déportés ;
Avis de principe sur le transfert dans le domaine public communal des voies et réseaux et des espaces communs de l'opération sise rues Chanzy/Egalité ;
Engagement dans la Convention Territoriale Globale (CTG) avec la CAF et la CAVM ;
Convention de participation financière SIDEN-SIAN / Noréade suite à la réalisation de l’assainissement rue César Dewasmes – tranche 2 ;
Convention ENEDIS relative à l’usage des supports des réseaux publics de distribution d’électricité basse tension (BT) aériens pour l’installation et l’exploitation d’équipements tiers ;
Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée - Réseau Points-Nœuds (RPN) pédestre ;
Procès-Verbal SIMOUV 2025 ;
Rapport annuel d’activités SIDEN-SIAN 2024 ;
Compte rendu des décisions du Maire prises en application de l'article L2122-22 du CGCT ;
Informations diverses ;
Questions diverses.