Procès-verbaux des Conseils Municipaux
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Délibérations du CCAS
Documents budgétaires
2025 :
Publié le 25 avril 2025

Présentation et Approbation du Budget Primitif 2025

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Publié le 25 avril 2025

Subventions de fonctionnement aux associations pour 2025

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Publié le 25 avril 2025

Approbation du Compte financier unique

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Publié le 25 avril 2025

Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil d’Administration du CCAS du 24/03/2025

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Publié le 03 avril 2025

Suppression du reversement d'une partie des produits de concession au Centre Communal d'Action Social

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Publié le 03 avril 2025

Rapport d'Orientation Budgétaire (ROB) 2025 (annexe)

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Publié le 03 avril 2025

Rapport d'Orientation Budgétaire (ROB) 2025

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Publié le 03 avril 2025

Approbation du Procès-Verbal de la réunion du 22/04/2024

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Publié le 03 avril 2025

Approbation du Procès-Verbal de la réunion du 22/04/2024 (annexe)

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Publié le 09 janvier 2025

Compte rendu des décisions du Président prises en application de l'article L.5217-10-6 du Code Général des Collectivités Territoriales

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Publié le 09 janvier 2025

FINANCES - Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d'investissement avant le vote du Budget Primitif 2025, dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice 2024

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Publié le 09 janvier 2025

FINANCES – Décision Modificative (DM) n°1

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Publié le 09 janvier 2025

Procès-Verbal de la séance du Conseil d’Administration du CCAS du 22/04/2024

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Publié le 09 janvier 2025

Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil d’Administration du CCAS du 22/04/2024

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2024 :
Publié le 06 mai 2024

Cession d'une partie d'un terrain appartenant au CCAS - parcelle cadastrée section A n°222 (partie) à VIEUX-CONDÉ

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Publié le 06 mai 2024

Cession de terrains appartenant au CCAS - parcelles cadastrées section C n°203 et n°200 à HERGNIES

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Publié le 06 mai 2024

Approbation du Procès-Verbal de la réunion du 08/04/2024 (annexe)

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Publié le 06 mai 2024

Approbation du Procès-Verbal de la réunion du 08/04/2024

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