Publié le 02 décembre 2025 Compte-rendu des décisions du Maire prises en application de l'article L2122-22 du CGCT Consulter
Publié le 02 décembre 2025 Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée - Réseau Points-Noeuds (RPN) pédestre Consulter
Publié le 02 décembre 2025 Convention ENEDIS relative à l’usage des supports des réseaux publics de distribution d’électricité basse tension (BT)… Consulter
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Publié le 02 décembre 2025 Convention de participation financière SIDEN-SIAN / Noréade suite à la réalisation de l’assainissement rue César… Consulter
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Publié le 02 décembre 2025 Engagement dans la Convention Territoriale Globale (CTG) avec la CAF et la CAVM Consulter
Publié le 02 décembre 2025 Avis de principe sur le transfert dans le domaine public communal des voies et réseaux et des espaces communs de… Consulter
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Publié le 02 décembre 2025 Urbanisme / Foncier - Acquisition de la parcelle E 1735 sise 33 rue des Déportés Consulter
Publié le 02 décembre 2025 Délégation de Service Public (DSP) 2018-01 « multi-accueil Duvet d’Oie » - Rapport annuel 2024 du délégataire Consulter
Publié le 02 décembre 2025 Mise à disposition gracieuse des locaux en période pré-électorale pour les candidats aux élections municipales 2026 Consulter
Publié le 02 décembre 2025 Concours d'illuminations et de décorations de Noël – modifications (annexe) Consulter
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Publié le 02 décembre 2025 Modification de la délibération N°2020-013 en date du 25 mai 2020 relative aux délégations consenties au Maire par le… Consulter
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Publié le 01 décembre 2025 Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d'investissement avant le vote du Budget Primitif 2026, dans la… Consulter
Publié le 01 décembre 2025 Correction sur exercice antérieure du compte 1068 : amortissements Consulter
Publié le 01 décembre 2025 Admission en non-valeur de titres de recette concernant des créances éteintes au compte 6542, des créances minimes et… Consulter
Publié le 01 décembre 2025 Subvention complémentaire à l’association Union Sportive Hergnies 2025 (USH 2025) Consulter
