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Publié le 19 décembre 2024

LISTE DES DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL DU 19 SEPTEMBRE 2024

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Publié le 19 décembre 2024

Compte-rendu des décisions du Maire prises en application de l'article L2122-22 du CGCT

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Publié le 19 décembre 2024

Convention de servitudes entre la Société Enedis et la commune d'Hergnies relative à l'amélioration de la qualité de…

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Publié le 19 décembre 2024

Convention de servitudes entre la Société Enedis et la commune d'Hergnies relative à l'amélioration de la qualité de…

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Publié le 19 décembre 2024

Avenant n°1 à la convention d'adhésion au service mutualisé d'instruction de l'Application du Droit des Sols (ADS) mis…

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Publié le 19 décembre 2024

Avenant n°1 à la convention d'adhésion au service mutualisé d'instruction de l'Application du Droit des Sols (ADS) mis…

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Publié le 19 décembre 2024

"Projet Centre-Bourg" : avenant 3 à la convention de délégation temporaire de maîtrise d'ouvrage entre la ville et…

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Publié le 19 décembre 2024

"Projet Centre-Bourg" : avenant 3 à la convention de délégation temporaire de maîtrise d'ouvrage entre la ville et la…

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Publié le 19 décembre 2024

"Projet Centre-Bourg" : Convention pour le financement de l'opération "aménagement des espaces publics" sous la maîtrise…

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Publié le 19 décembre 2024

"Projet Centre-Bourg" : Convention pour le financement de l'opération "aménagement des espaces publics" sous la maîtrise…

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Publié le 19 décembre 2024

Avis de principe sur le transfert dans le domaine public communal des équipements et des espaces communs de l'opération…

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Publié le 19 décembre 2024

Avis de principe sur le transfert dans le domaine public communal des équipements et des espaces communs de l'opération…

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Publié le 19 décembre 2024

Désignation d'un référent déontologue des élus

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Publié le 19 décembre 2024

DSP 2018-01 « multi-accueil Duvet d’oie » - Rapport annuel du délégataire

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Publié le 19 décembre 2024

RH - Adhésion au contrat groupe d’assurance statutaire du CDG 59 pour la période du 01/01/2025 au 31/12/2028 (annexe)

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Publié le 19 décembre 2024

RH - Adhésion au contrat groupe d’assurance statutaire du CDG 59 pour la période du 01/01/2025 au 31/12/2028

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Publié le 19 décembre 2024

RH - Protection sociale complémentaire des agents – modification de la participation financière de la commune

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Publié le 19 décembre 2024

RH – Instauration de l'Indemnité Spéciale de Fonction et d'Engagement (ISFE) filière police municipale

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Publié le 19 décembre 2024

RH – Délibération autorisant le recrutement d'un agent contractuel sur un emploi permanent pour faire face à une vacance…

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Publié le 19 décembre 2024

RH - Création d’emplois pour faire face à un accroissement temporaire d'activité (ANIMATION et ADMINISTRATIF)

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Publié le 19 décembre 2024

RH – Création d'emplois saisonniers ALSH (emplois non permanents) pour la période des vacances scolaire de février…

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Publié le 19 décembre 2024

FINANCES - Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d'investissement avant le vote du Budget Primitif 2025,…

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Publié le 19 décembre 2024

FINANCES - Délibération concernant les opérations d'ordre non budgétaires – régularisations d'amortissements d'études…

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Publié le 19 décembre 2024

FINANCES - Décision Modificative Budgétaire (DM) n°1

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