Publié le 31 mai 2023 Compte-rendu des décisions du Maire prises en application de l'article L2122-22 du CGCT Consulter
Publié le 31 mai 2023 Rapport de la Commission Locale d'Evaluation de Transferts de Charges (CLETC) Consulter
Publié le 31 mai 2023 Constitution d'un groupement de commandes entre la ville et le CCAS pour la passation d'un marché d'assurances –… Consulter
Publié le 31 mai 2023 Contrat de prestations intégrées avec la société Publique Locale (SPL) du Centre Aquatique Intercommunal de… Consulter
Publié le 31 mai 2023 Caisse d'Allocations familiales (CAF) / CEJ PIVOT : intégration des communes de Haspres, Avesnes le Sec et Wallers Consulter
Publié le 31 mai 2023 Délibération de principe concernant l'OAP HER01 (Extension de la résidence Les Moulins – tranches 1 et 2) : avis et… Consulter
Publié le 31 mai 2023 Délibération de principe concernant l'OAP HER01 (Extension de la résidence Les Moulins – tranches 1 et 2) : avis et… Consulter
Publié le 31 mai 2023 Modification du tableau des effectifs (tableau des emplois permanents) Consulter
Publié le 31 mai 2023 Création d'emplois pour faire face à un accroissement temporaire d'activité (animation, technique et… Consulter
Publié le 31 mai 2023 Création d'emplois saisonniers ALSH (emplois non permanents) pour la période des vacances scolaire de Février 2023 Consulter
Publié le 31 mai 2023 Mise en œuvre du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement… Consulter
Publié le 31 mai 2023 Recensement de la population 2023 – Recrutement et rémunération des agents recenseurs (vacataires) Consulter
Publié le 31 mai 2023 Modification des tarifs communaux (salles communales) et ajout du tarif emplacement des commerçants sur le marché de… Consulter
Publié le 31 mai 2023 Mise en place de la nomenclature comptable M57 à compter du 1er janvier 2023 : apurement du compte 1069, durée des… Consulter
Publié le 31 mai 2023 Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d'investissement avant le vote du Budget Primitif 2023, dans la… Consulter
Publié le 31 mai 2023 Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 28 septembre 2022 Consulter
Publié le 30 mai 2023 2022-075 - Compte-rendu des décisions du Maire prises en application de l'article L2122-22 du CGCT Consulter
Publié le 30 mai 2023 2022-073 - Convention de groupement de commande pour l’enlèvement et le traitement des dépôts sauvages amiantés Consulter
Publié le 30 mai 2023 2022-072 - Transfert de compétence liée aux réseaux de chaleur urbains à la CAVM Consulter
Publié le 30 mai 2023 2022-071 - : Convention « BOXY » - autorisation d’occupation du domaine public Consulter
