juin2023 :
Publié le 07 juin 2023
Fixation des taux d'imposition 2023 (annexe)
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Publié le 07 juin 2023
Fixation des taux d'imposition 2023
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Publié le 07 juin 2023
Budget communal : affectation des résultats 2022
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Publié le 07 juin 2023
Budget communal : approbation du compte administratif 2022
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Publié le 07 juin 2023
Budget communal : approbation du compte de gestion du receveur municipal 2022
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Publié le 07 juin 2023
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 23 février 2023
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Publié le 07 juin 2023
Compte-rendu des décisions du Maire prises en application de l'article L2122-22 du CGCT
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Publié le 07 juin 2023
Transfert de compétence sur les énergies renouvelables : participation au capital – Valenciennes Métropole
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Publié le 07 juin 2023
Département du Nord - Convention relative à la pose d'un éclairage et à son entretien ultérieur (annexe)
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Publié le 07 juin 2023
Département du Nord - Convention relative à la pose d'un éclairage et à son entretien ultérieur
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Publié le 07 juin 2023
Prise en charge par Valenciennes Métropole des études énergétiques pour un site de la commune d'Hergnies : école…
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Publié le 07 juin 2023
Convention de mise à disposition de personnel contractuel par le Centre De Gestion de la Fonction Publique Territoriale…
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Publié le 07 juin 2023
Convention de mise à disposition de personnel contractuel par le Centre De Gestion de la Fonction Publique Territoriale…
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Publié le 07 juin 2023
Création d'un emploi pour faire face à un accroissement temporaire d'activité (administratif)
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Publié le 07 juin 2023
Création d'emplois saisonniers ALSH (emplois non permanents) pour la période des vacances scolaire d'avril…
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Publié le 07 juin 2023
Mise en œuvre du régime indemnitaire des travaux supplémentaires – Mise à jour IHTS (Indemnités Horaires pour Travaux…
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Publié le 07 juin 2023
Mise en œuvre du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement…
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Publié le 07 juin 2023
Modifications du tableau des effectifs (annexe)
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Publié le 07 juin 2023
Modifications du tableau des effectifs
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Publié le 07 juin 2023
Rapport d'orientation Budgétaire 2023 (annexe)
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Publié le 07 juin 2023
Rapport d'orientation Budgétaire 2023
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Publié le 07 juin 2023
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 14 décembre 2022
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