avril2026 :
Publié le 15 avril 2026
Election des membres du Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)
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Publié le 15 avril 2026
Fixation du nombre des membres du Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)
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Publié le 15 avril 2026
Constitution et élection des membres de la DSP
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Publié le 15 avril 2026
Constitution et élection des membres de la Commission d’Appel d’Offres (CAO)
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Publié le 15 avril 2026
Constitution et désignation des membres de la commission MAPA
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Publié le 15 avril 2026
Création des commissions thématiques municipales permanentes et désignation de leurs membres (annexe)
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Publié le 15 avril 2026
Création des commissions thématiques municipales permanentes et désignation de leurs membres
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Publié le 15 avril 2026
Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels de remplacement
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Publié le 15 avril 2026
Règlement Budgétaire et Financier (RBF) annexe
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Publié le 15 avril 2026
Règlement Budgétaire et Financier (RBF)
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Publié le 15 avril 2026
Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 22 mars 2026 (annexe)
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Publié le 15 avril 2026
Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 22 mars 2026
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Publié le 10 avril 2026
Fixation des indemnités de fonctions des élus locaux (annexe)
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Publié le 10 avril 2026
Fixation des indemnités de fonctions des élus locaux
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Publié le 01 avril 2026
Compte-rendu des décisions du Maire prises en application de l'article L2122-22 du CGCT
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Publié le 01 avril 2026
Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 02 mars 2026 (annexe)
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Publié le 01 avril 2026
Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 02 mars 2026
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Publié le 01 avril 2026
Délégations de pouvoirs du conseil municipal consenties au Maire en vertu de l’article L2122-22 du Code Général des…
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Publié le 01 avril 2026
Lecture de la Charte de l'élu local et transmission des conditions d’exercice des mandats municipaux (annexe 2)
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Publié le 01 avril 2026
Lecture de la Charte de l'élu local et transmission des conditions d’exercice des mandats municipaux (annexe)
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Publié le 01 avril 2026
Lecture de la Charte de l'élu local et transmission des conditions d’exercice des mandats municipaux, Chapitre III…
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Publié le 01 avril 2026
Election des adjoints
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Publié le 01 avril 2026
Détermination du nombre d'adjoints
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