décembre2024 :
Publié le 19 décembre 2024
LISTE DES DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL DU 19 SEPTEMBRE 2024
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Publié le 19 décembre 2024
Compte-rendu des décisions du Maire prises en application de l'article L2122-22 du CGCT
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Publié le 19 décembre 2024
Convention de servitudes entre la Société Enedis et la commune d'Hergnies relative à l'amélioration de la qualité de…
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Publié le 19 décembre 2024
Convention de servitudes entre la Société Enedis et la commune d'Hergnies relative à l'amélioration de la qualité de…
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Publié le 19 décembre 2024
Avenant n°1 à la convention d'adhésion au service mutualisé d'instruction de l'Application du Droit des Sols (ADS) mis…
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Publié le 19 décembre 2024
Avenant n°1 à la convention d'adhésion au service mutualisé d'instruction de l'Application du Droit des Sols (ADS) mis…
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Publié le 19 décembre 2024
"Projet Centre-Bourg" : avenant 3 à la convention de délégation temporaire de maîtrise d'ouvrage entre la ville et…
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Publié le 19 décembre 2024
"Projet Centre-Bourg" : avenant 3 à la convention de délégation temporaire de maîtrise d'ouvrage entre la ville et la…
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Publié le 19 décembre 2024
"Projet Centre-Bourg" : Convention pour le financement de l'opération "aménagement des espaces publics" sous la maîtrise…
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Publié le 19 décembre 2024
"Projet Centre-Bourg" : Convention pour le financement de l'opération "aménagement des espaces publics" sous la maîtrise…
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Publié le 19 décembre 2024
Avis de principe sur le transfert dans le domaine public communal des équipements et des espaces communs de l'opération…
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Publié le 19 décembre 2024
Avis de principe sur le transfert dans le domaine public communal des équipements et des espaces communs de l'opération…
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Publié le 19 décembre 2024
Désignation d'un référent déontologue des élus
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Publié le 19 décembre 2024
DSP 2018-01 « multi-accueil Duvet d’oie » - Rapport annuel du délégataire
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Publié le 19 décembre 2024
RH - Adhésion au contrat groupe d’assurance statutaire du CDG 59 pour la période du 01/01/2025 au 31/12/2028 (annexe)
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Publié le 19 décembre 2024
RH - Adhésion au contrat groupe d’assurance statutaire du CDG 59 pour la période du 01/01/2025 au 31/12/2028
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Publié le 19 décembre 2024
RH - Protection sociale complémentaire des agents – modification de la participation financière de la commune
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Publié le 19 décembre 2024
RH – Instauration de l'Indemnité Spéciale de Fonction et d'Engagement (ISFE) filière police municipale
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Publié le 19 décembre 2024
RH – Délibération autorisant le recrutement d'un agent contractuel sur un emploi permanent pour faire face à une vacance…
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Publié le 19 décembre 2024
RH - Création d’emplois pour faire face à un accroissement temporaire d'activité (ANIMATION et ADMINISTRATIF)
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Publié le 19 décembre 2024
RH – Création d'emplois saisonniers ALSH (emplois non permanents) pour la période des vacances scolaire de février…
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Publié le 19 décembre 2024
FINANCES - Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d'investissement avant le vote du Budget Primitif 2025,…
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Publié le 19 décembre 2024
FINANCES - Délibération concernant les opérations d'ordre non budgétaires – régularisations d'amortissements d'études…
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Publié le 19 décembre 2024
FINANCES - Décision Modificative Budgétaire (DM) n°1
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