décembre2024 :
Publié le 19 décembre 2024

Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 19 septembre 2024 (annexe)

Consulter
Publié le 19 décembre 2024

Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 19 septembre 2024

Consulter
octobre2024 :
Publié le 07 octobre 2024

Modification du règlement de location des salles municipales (annexe)

Consulter
Publié le 07 octobre 2024

Modification du règlement de location des salles municipales

Consulter
septembre2024 :
Publié le 30 septembre 2024

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 19 septembre 2024

Consulter
Publié le 30 septembre 2024

Compte-rendu des décisions du Maire prises en application de l'article L2122-22 du CGCT

Consulter
Publié le 30 septembre 2024

Taxe forfaitaire sur la cession à titre onéreux de terrains nus devenus constructibles (TFCTNRC)

Consulter
Publié le 30 septembre 2024

RH- Création d’emplois pour faire face à un accroissement temporaire d'activité (ANIMATION)

Consulter
Publié le 30 septembre 2024

RH-Modification du tableau des effectifs (annexe)

Consulter
Publié le 30 septembre 2024

RH-Modification du tableau des effectifs

Consulter
Publié le 30 septembre 2024

RH – Création d'emplois saisonniers ALSH (emplois non permanents) pour la période des vacances scolaire de Noël

Consulter
Publié le 30 septembre 2024

Délégation de Service Public (DSP) relatif à la gestion du multi-accueil du "Duvet d'Oie" : prolongation de la durée du…

Consulter
Publié le 30 septembre 2024

Délégation de Service Public (DSP) relatif à la gestion du multi-accueil du "Duvet d'Oie" : prolongation de la durée du…

Consulter
Publié le 30 septembre 2024

Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 25 juin 2024 (annexe)

Consulter
Publié le 30 septembre 2024

Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 25 juin 2024

Consulter
juillet2024 :
Publié le 12 juillet 2024

Liste des délibérations approuvées lors du Conseil Municipal du 25 juin 2024

Consulter
Publié le 12 juillet 2024

Compte-rendu des décisions du Maire prises en application de l'article L2122-22 du CGCT

Consulter
Publié le 12 juillet 2024

Conventions de pratique partenariale en circonscription avec les services de l'Education Nationale – Activités…

Consulter
Publié le 12 juillet 2024

Création d’emplois pour faire face à un accroissement temporaire d'activité (ANIMATION/TECHNIQUE)

Consulter
Publié le 12 juillet 2024

Modification du tableau des effectifs (tableau des emplois permanents) annexe

Consulter
Publié le 12 juillet 2024

Modification du tableau des effectifs (tableau des emplois permanents)

Consulter
Publié le 12 juillet 2024

Modification des statuts de Valenciennes Métropole

Consulter
Publié le 12 juillet 2024

Adhésion au groupement de commandes relatif à la restauration et à la reliure des actes administratifs et/ou d'état…

Consulter
Publié le 12 juillet 2024

Adhésion au groupement de commandes relatif à la restauration et à la reliure des actes administratifs et/ou d'état…

Consulter