avril2024 :
Publié le 23 avril 2024
Point d'information : propositions d'investissements prévus pour 2024 (annexe)
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Publié le 23 avril 2024
Point d'information : propositions d'investissements prévus pour 2024
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Publié le 23 avril 2024
Subventions aux associations et organismes divers 2024
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Publié le 23 avril 2024
Subvention de fonctionnement au Centre Communal d'Action Sociale 2024
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Publié le 23 avril 2024
Cotisations à verser aux différents organismes pour 2024
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Publié le 23 avril 2024
Contributions obligatoires à payer aux organismes de regroupement pour 2024
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Publié le 23 avril 2024
Fixation des tarifs communaux pour l'année 2024 (annexe)
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Publié le 23 avril 2024
Fixation des tarifs communaux pour l'année 2024
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Publié le 23 avril 2024
Fixation des taux d'imposition 2024 (annexe)
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Publié le 23 avril 2024
Fixation des taux d'imposition 2024
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Publié le 23 avril 2024
Budget communal : affectation des résultats 2023
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Publié le 23 avril 2024
Compte Administratif 2023
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Publié le 23 avril 2024
Budget communal : approbation du compte administratif 2023
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Publié le 23 avril 2024
Restes à réaliser en investissement (recettes)
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Publié le 23 avril 2024
Restes à réaliser en investissement (dépenses)
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Publié le 23 avril 2024
Budget communal : approbation du compte de gestion du receveur municipal 2023 (annexe)
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Publié le 23 avril 2024
Budget communal : approbation du compte de gestion du receveur municipal 2023
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Publié le 23 avril 2024
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 18 mars 2024 (annexe)
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Publié le 23 avril 2024
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 18 mars 2024
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mars2024 :
Publié le 26 mars 2024
Liste des délibérations Conseil Municipal du 18 mars 2024
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Publié le 26 mars 2024
Compte-rendu des décisions du Maire prises en application de l'article L2122-22 du CGCT
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Publié le 26 mars 2024
Plan de protection de l'atmosphère des agglomérations de Lille et du bassin minier et "plan bois"
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Publié le 26 mars 2024
Convention de maîtrise d'ouvrage unique entre la commune de Vieux-Condé et la commune d'Hergnies pour les travaux de la…
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Publié le 26 mars 2024
Convention de maîtrise d'ouvrage unique entre la commune de Vieux-Condé et la commune d'Hergnies pour les travaux de la…
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